Documents à télécharger
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Urbanisme
Règlement 2026-185 sur l'occupation et l'entretien des bâtiments -
Élus et employés municipaux
Règlement numéro 2026-184 sur le traitement des élus municipaux -
Règlements par numéros
Règlement numéro 2026-184 sur le traitement des élus municipaux -
Zonage
Grille d'usages et normes d'implantation -
Taxation
Adoption du règlement de taxation 2026 numéro #2026-183 -
Règlements par numéros
2026-183 -Règlement de taxation 2026 -
Avis publics
Avis public -Règlement 2026-183 -Adoption du 1er projet de règlement concernant la taxation 2026 - Avis public -Règlement 2026-184 -Adoption du 1er projet de règlement sur le traitement des élus municipaux
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Règlements par numéros
Règlement 2025-181 permettant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux modif #1 - 2025-182 Règlement décrétant une dépense 754 282$ et un emprunt de 754 282$ pour les travaux de réhabilitation des rues dans le domaine Despins
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Entretien de chemins
Règlement 2025-182 décrétant une dépense de 754 282$ et un emprunt de 754 282$ pour la réhabilitation de rues du domaine Despins -
Urbanisme
Documents requis pour demande de permis de construction -
Taxation
Adoption du règlement de taxation 2025 numéro 2024-177 -
Règlements par numéros
2024-177 Adoption du règlement de taxation 2025 -
Taxation
Avis de motion et 1er projet de règlement de taxation 2025 - Règlement de taxation 2024 numéro #2024-174
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Règlements par numéros
Règlement 2024-174 - Taxation 2024 -
Taxation
Projet de règlement de taxation 2024 numéro 2024-174 -
Zonage
Règlement de zonage 2020-131 (modifié) -
Règlements par numéros
Règlement de zonage 2020-131 (modifié) -
Taxation
Projet de règlement de taxation 2024 numéro 2023-173 (remplacé par 2024-174) -
Règlements par numéros
Projet de règlement de taxation 2023-173 (remplacé par 2024-174) -
Conditions d'émissions de permis
Règlement 2020-134 sur les conditions d'émission de permis -
Règlements par numéros
Règlement #2020-134 de conditions d'émission de permis de construire -
Construction
2023-171 Règlement de démolition -
Règlements par numéros
2023-171 Règlement de démolition -
Finances
2023-170 Règlement décrétant une dépense de 1 926 612$ et un emprunt de 717 712$ pour la relocalisation du bureau municipal -
Règlements par numéros
2023-170 Règlement décrétant une dépense de 1 926 612$ et un emprunt de 717 712$ pour la relocalisation du bureau municipal -
Entretien de chemins
2023-169 Règlement décrétant une dépense de 1 006 887$ et un emprunt de 1 006 887$ pour les travaux de réhabilitation du 4e Rang -
Règlements par numéros
2023-169 Règlement décrétant une dépense de 1 006 887$ et un emprunt de 1 006 887$ pour les travaux de réhabilitation du 4e Rang - 2023-168 Règlement d'emprunt décrétant une dépense de 1 505 870$ et un emprunt de 404 872$ pour les travaux de réhabilitation du chemin Hemmings
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Entretien de chemins
2023-168 Règlement décrétant une dépense de 1 505 870$ et un emprunt de 404 872$ pour les travaux de réhabilitation du chemin Hemmings -
Règlements par numéros
2022-166 Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter -
Finances
Adoption du 1er projet de règlement 2023-170 décrétant une dépense de 1 690 258$ et un emprunt de 1 690 258$ pour la relocalisation du bureau municipal -
Entretien de chemins
Adoption du 1er projet de règlement 2023-169 décrétant une dépense de 992 344$ et un emprunt de 992 344$ pour les travaux de réhabilitation du 4e Rang - Adoption du 1er projet de règlement 2023-168 décrétant une dépense de 1 505 807$ et un emprunt de 404 809$ pour les travaux de réhabilitation du chemin Hemmings
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Règlements par numéros
Adoption du 1er projet de règlement 2023-168 décrétant une dépense de 1 505 807$ et un emprunt de 404 809$ pour les travaux de réhabilitation du chemin Hemmings - Adoption du 1er projet de règlement 2023-169 décrétant une dépense de 992 344$ et un emprunt de 992 344$ pour les travaux de réhabilitation du 4e Rang
- Adoption du 1er projet de règlement 2023-170 décrétant une dépense de 1 690 258$ et un emprunt de 1 690 258$ pour la relocalisation du bureau municipal
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Taxation
2022-167 Règlement de taxation 2023 -
Règlements par numéros
2022-167 Règlement de taxation 2023 -
Taxation
Règlement 2022-149 Règlement de taxation 2022 -
Lotissement
Règlement 2022-155 modifiant le règlement 2020-132 intitulé règlement de lotissement visant à permettre le morcellement des terrains en zone RUC -
Règlements par numéros
2022-150 Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux - 2022-149 Règlement de taxation 2022
- 2022-153 Règlement concernant les heures d'ouverture du bureau municipal
- 2022-154 Règlement concernant le traitement des élus (es)
- 2022-156 Règlement concernant le règlement d'emprunt pour la municipalisation du domaine des Bouleaux
- 2022-157 Règlement modifiant le règlement 2020-134 sur les conditions d'émission de permis de construction
- 2022-158 Règlement concernant la fermeture des fossés
- 2022-159 Projet de règlement concernant un règlement d'emprunt pour la réfection du 4e Rang
- 2022-160 Règlement sur le traitement des élus (es)
- 2022-161 Règlement amendant le règlement de zonage 2020-131- camping
- 2022-162 Règlement amendant le règlement de lotissement 2020-132 (ouverture ou prolongement de rue)
- 2022-164 1er projet de règlement amendant le règlement 2019-109 concernant la gestion contractuelle
- 2022-164 2e projet de règlement amendant le règlement 2019-109 concernant la gestion contractuelle
- 2022-165 1er projet de règlement amendant le règlement 2022-156 concernant le règlement d'emprunt du domaine des Bouleaux
- 2022-165 Adoption du 2e règlement pour la modification du règlement 2022-156 concernant le règlement d'emprunt du domaine des Bouleaux
- 2022-166 1er règlement amendant le règlement 2020-131 (cabane dans un arbre)
- 2022-163 Premier projet de règlement amendant le règlement de zonage2020-131 (fermettes)
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Élus et employés municipaux
Règlement 2022-150 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus -
Zonage
1er règlement 2022-166 amendant le règlement de zonage 2020-131- cabane dans les arbres -
Gestion contractuelle
2e règlement 2022-164 concernant la gestion contractuelle -
Entretien de chemins
2e règlement 2022-165 modifiant le règlement d'emprunt 2022-156 pour la municipalisation du domaine des Bouleaux -
Zonage
2e Règlement 2022-163 amendant le règlement de zonage 2020-131- fermettes -
Entretien de chemins
1er règlement d'emprunt 2022-165 pour la modification du règlement 2022-156 pour la municipalisation du domaine des Bouleaux -
Gestion contractuelle
1er règlement 2022-164 concernant la gestion contractuelle -
Lotissement
Règlement 2022-162 amendant le règlement de lotissement 2020-132 -
Zonage
Règlement 2022-161 amendant le règlement de zonage 2020-131 visant à autoriser la sous-classe d'usage ¨commerces reliés aux activités récréatives intensive¨. -
Élus et employés municipaux
Règlement 2022-160 concernant le traitement des élus -
Zonage
1er projet de règlement 2022-163 amendant le règlement de zonage 2020-131- fermettes - reglement zonage adopte en septembre 2020
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Plan d'urbanisme
Règlement 2022-158 sur la fermeture de fossés -
Permis et certificats
Règlement 2022-157 amendant le règlement 2020-134 sur les conditions d'émission des permis de construction -
Entretien de chemins
Projet de règlement 2022-159 pour règlement d'emprunt pour la réfection du 4e Rang -
Avis publics
PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2022-150 ÉDICTANT LE CODE D?ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS·ES MUNICIPAUX -
Élus et employés municipaux
RÈGLEMENT 2022-154 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 2018-101 ET LE RÈGLEMENT 2021-142 CONCERNANT LE TRAITEMENT DES ÉLUS -
Taxation
2022 149 reglement de taxation 2022 -
Limites de vitesse
Règlement 2021-144 - Établissant les vitesses maximales sur les chemins municipaux -
Gestion contractuelle
Règlement 2021-143 - Règlement modifiant le règlement sur la gestion contractuelle -
Élus et employés municipaux
Règlement 2021-142 - Modifiant le paragraphe 1 de l'article 8 du règlement 2018-101 sur le traitement des élus municipaux -
Finances
Règlement 2020-139 - Règlement décrétant une dépense de 470 176$ et un emprunt de 470 176$ pour les travaux de pavage sur 1295 mètres et le remplacement et la réfection de deux ponceaux sur la route du Pont - Règlement 2020-137 - Règlement décrétant une dépense de 630 331$ et un emprunt de 630 331$ pour le versement d'une quote-part à la commission scolaire des Chênes dans le projet des travaux de rénovation de l'église phase 1
- Règlement 2019-119 - Décrétant une dépense de 765 000$ et un emprunt de 669 451$ pour les travaux de pavages des rues du domaine de la Seigneurie
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Permis et certificats
2020 135 reglement permis et certificats refonte st lucien septembre 2020 -
Construction
Règlement 2020-133 - Construction -
Lotissement
Règlement 2020-132 - Lotissement -
Plan d'urbanisme
Règlement 2020-130 - Plan d'urbanisme -
Véhicules lourds
Règlement 2019-127 - Interdiction pour les véhicules lourds de circuler sur une partie du 4e Rang -
Zonage
Annexe I : Plan de zonage - Zonage - Annexe II : Plan de zonage - Plan général - Îlots destructurés
- Annexe II : Plan de zonage - Feuillets - Îlots destructurés
- Annexe III : Plan de zonage - Contraintes à l'aménagement
- Annexe III : Plan de zonage - Feuillets - Contraintes à l'aménagement
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Plan d'urbanisme
Annexe I : Plan d'urbanisme - Grandes affectations du sol - Annexe II : Plan d'urbanisme - Réseaux de transport et tracés projetés
- Annexe III : Plan d'urbanisme - Contraintes d'aménagement
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Zonage
Annexe IX : Plan de zonage - ZIS -
Finances
Règlement 2019-116 - Décrétant une dépense de 482 830$ et un emprunt de 482 830$ pour les travaux de réhabilitation d'une partie du chemin Hemmings -
Colportage
Règlement 2019-114 - Sur le colportage -
Sécurité, paix et ordre
Règlement 2019-112 - Concernant la sécurité, la paix et l'ordre public -
Nuisances
Règlement 2019-111 - Sur les nuisances -
Systèmes d'alarme
Règlement 2019-113 - Sur les systèmes d'alarme -
Gestion contractuelle
Règlement 2019-109 - Règlement sur la gestion contractuelle -
Installations sanitaires
Règlement 2019-110 - Mesurage des boues et des fosses septiques -
Entretien de chemins
Règlement 2019-107 - Règlement entretien d'hiver et d'été des chemins du domaine Talbot - Règlement 2019-106 - Règlement entretien rues privées - Domaine Lemire
- Règlement 2019-105 - Règlement entretien de la rue de la Terrasse
- Règlement 2019-104 - Règlement entretien d'hiver du chemin principal du domaine Tremblay
- Règlement 2019-103 - Règlement entretien d'hiver du chemin principal du domaine Carré Beauchesne
- Règlement 2019-102 - Règlement entretien d'hiver du chemin principal du domaine Lac aux Bouleaux
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Élus et employés municipaux
Règlement 2018-101 - Traitement des élus municipaux -
Animaux
Règlement 2018-100 - Modifiant le règlement 2007-003 concernant les chiens -
Élus et employés municipaux
Règlement 2018-098 - Modifiant le règlement 2012-029 sur le code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Saint-Lucien -
Finances
Règlement 2018-094 - Décrétant une dépense de 327 956$ et un emprunt de 245 967$ pour les travaux de municipalisation des chemins du domaine du rêve -
Dérogations mineures
Règlement 2018-089 - Sur les dérogations mineures -
Élus et employés municipaux
Règlement 2018-090 - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Saint-Lucien -
Comité consultatif d'urbanisme
Règlement 2018-088 - Constitution du comité consultatif d'urbanisme -
Finances
Règlement 2018-087 - Modifiant le règlement 2008-06 pour la création d'un fonds de roulement afin d'en augmenter la maximum -
Promoteurs
Règlement 2018-085 - Entente avec les promoteurs relativement à des travaux municipaux -
Avis publics
Règlement 2017-080 - Modalités d'affichage des avis publics -
Matières résiduelles et recyclables
Règlement 2015-053 - Matières résiduelles et recyclables -
Prévention incendie
Règlement 2011-025 - Concernant la protection et la prévention des incendies de la Municipalité de Saint-Lucien -
Animaux
Règlement 2015-059 - Garde d'animaux -
Finances
Règlement 2008-006 - Création d'un fonds de roulement -
Règlements municipaux
2023-171 Règlement de démolition - 2023-171 Règlement de démolition
- 2023-171 Règlement de démolition
- 2023-171 Règlement de démolition
- RÈGLEMENT 2022-153 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 99-005 ET ABROGEANT LA RÉSOLUTION 2017-12-262 CONCERNANT LES HEURES D?OUVERTURE DU BUREAU MUNICIPAL
