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Rappel des règles en circulation en véhicules hors route

Rappel des règles en circulation en véhicules hors route

La Sûreté du Québec désire rappeler les lois et règlements en vigueur aux utilisateurs de véhicules hors route.
Circulation interdite sur les chemins publics
Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi. Le conducteur d'un véhicule hors route peut traverser un chemin public ou y circuler seulement si une signalisation routière permet de le faire et qu'il est détenteur d'un permis de conduire. Les conducteurs qui circulent sur les chemins publics hors du cadre de ces exceptions s'exposent à une amende de 350 $.
Circulation interdite sur les propriétés privées
Rappelons que la Loi sur les véhicules hors route prévoit que les utilisateurs de ces véhicules ne peuvent circuler sur des propriétés privées sans autorisation préalable des propriétaires. De plus, l'utilisation des terrains privés à des fins récréatives génère parfois des plaintes de bruits et nuit è la quiétude du voisinage. La Sûreté du Québec demande aux amateurs de véhicules hors route de ne pas circuler sur les propriétés privées sans autorisation, sans quoi ils s'exposent à une amende de 350 $.
Infractions fréquentes - rappel
  • Tout conducteur de véhicule hors route doit être âgé d'au moins 16 ans. À défaut, l'amende est de 450 $.
  • Tout conducteur de véhicule hors route âgé de 16 ans ou 17 ans doit obligatoirement être titulaire d'un certificat d'aptitudes délivré par la Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ). À défaut, l'amende est de 450 $.
  • Un conducteur de véhicule tout-terrain (motos, motoquads et autoquads), qui circule sans casque conforme est passible d'une amende de 350 $.
De plus, avoir en sa possession les documents du droit de passage annuel est obligatoire pour circuler en sentier. Ne pas avoir ce droit d'accès, vous expose à amende de 350 $ ainsi qu'à une expulsion et à la possibilité de remorquage du véhicule. Les agents de sentiers peuvent exiger l'achat sur le champ au coût de 500 $ de ce droit de passage.
Soulignons également que les policiers interviendront s'ils constatent des infractions reliées à des comportements représentant un risque pour la sécurité, telles que la conduite imprudente, la conduite avec la capacité affaiblie par l'alcool ou la drogue, la vitesse, l'inattention et le non-respect de la signalisation notamment aux croisements des chemins publics.
Pour plus d'information et pour connaître les endroits où il est possible de circuler en véhicule hors route, la Sûreté du Québec invite le public à visiter le site Internet de la Fédération québécoise des clubs quads (FQCQ) au www.fqcq.qc.ca ou sur le site de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au www.saaq.gouv.qc.ca.