Avis publics

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2019-125

Avis public – Demande de dérogation mineure pour le 2776, route du Pont

Avis public – aux propriétaires et copropriétaires du domaine de La Seigneurie – inscription à la liste référendaire – référendum du 29 septembre 2019

Liste du personnel électoral -référendum du 29 septembre 2019

Appel d’offres – Pour la construction d’une patinoire extérieure

Avis public – Entrée en vigueur du règlement concernant la Loi sur l’autorité des marchés publics

Avis public – Entrée en vigueur du règlement de zonage afin d’agrandir la zone P2

Appel d’offres – Remplacement d’un ponceau du 8e rang

Avis public – Règlement concernant les roulottes

Avis public – Règlement modifiant le règlement de taxation 2019-108 pour le tarif des matières résiduelles pour les roulottes saisonnières

Avis public – Règlement modifiant le règlement administratif no 08-90 de manière à changer les dispositions concernant les roulottes saisonnières

Avis public – Tenue d’un registre concernant le pavage du domaine de la Seigneurie

Avis public – Demande d’approbation référendaire – second projet de règlement 2019-115 modifiant le règlement de zonage afin d’agrandir la zone P2

Avis public – Demande d’approbation référendaire – second projet de règlement 2019-117 modifiant le règlement de zonage afin d’établir les dispositions concernant les roulottes saisonnières

Avis public- Demande de dérogation mineure pour un garage au 1650 route du Pont

Avis public – Tenue de registre le 21 mai 2019 concernant le règlement d’emprunt pour les travaux de réhabilitation d’une partie du chemin Hemmings

 Avis public – Aux personnes intéressées par le rapport de la consultation donnant suite à l’assemblée publique tenue le 11 avril 2019 concernant une demande de permis en vue de la construction de 2 bâtiments destinés à l’élevage porcin.

Avis public – Assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement numéro 2019-115 intitulé “premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage afin d’agrandir la zone P2”

Avis public – Règlement sur le colportage

Avis public – Règlement sur les systèmes d’alarme

Avis public – Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre public

Avis public – Règlement sur les nuisances

Avis public – Assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement  #2019-117 modifiant le règlement de zonage afin d’établir les dispositions concernant les roulottes saisonnières.

Avis public – Consultation publique en vue de la construction d’un bâtiment destiné à l’élevage porcin

Appel d’offres – Travaux pour la municipalisation des chemins du domaine Talbot

Appel d’offres – Travaux pour la municipalisation des chemins du domaine Lampron

Appel d’offres – Travaux pour la municipalisation des chemins du domaine Des Bouleaux

Appel d’offres – Travaux pour la municipalisation des chemins du domaine Des Pins

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2019-110  concernant le mesurage et la vidange de fosses septiques

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2019-109 sur la gestion contractuelle

Avis d’appel d’offres – Réhabilitation du chemin Hemmings

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2019-102, 2019-103, 2019-104, 2019-105, 2019-106, 2019-107

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2019-108 règlement taxation 2019

Avis public – Demande de dérogation mineure

Avis public- Entrée en vigueur du calendrier des séances du Conseil municipal pour 2019

Avis public- Entrée en vigueur du règlement 2018-101 sur le traitement des élus

Avis public-Règlement 2018-101 sur le traitement des élus municipaux

Avis public-Entrée en vigueur du règlement 2018-100 modifiant le règlement 2007-003 concernant les chiens

Avis public- Entrée en vigueur du règlement 2018-094 décrétant un emprunt pour le Domaine du Rêve

Avis public- Entrée en vigueur du règlement 2018-093 modifiant le règlement de zonage

Avis public- Entrée en vigueur du règlement 2018-098 modifiant le règlement sur le code d’éthique et de déontologie des employés

Avis public- Entrée en vigueur du règlement 2018-099 modifiant le règlement administratif numéro 08-90 de manière à changer l’article 2.3 sur les recours et sanctions.

Avis public -Règlement sur le code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Saint-Lucien 

Avis public – Demandes de dérogation mineure

Avis public – Rôle triennal d’évaluation foncière – 2e exercice financier

Avis public – Règlement 2018-095 modifiant le règlement 2018-086

Avis public- Rapport aux citoyens, faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe

Avis public-Règlement 2018-091 sur les nuisances

Avis d’appel d’offres- Remplacement d’un ponceau du rang Therrien

Avis d’appel d’offres- Remplacement d’un ponceau du rang Therrien

Avis public- Demande de dérogation mineure pour le 130 chemin de la Seigneurie

Avis public- Second projet de règlement numéro 2018-093 modifiant le règlement de zonage afin d’agrandir la zone H8

Avis d’appel d’offres – Entretien d’hiver – Grand circuit et Pont

Avis d’appel d’offres – Entretien d’hiver – Circuit des domaines «Ensemble»

Avis d’appel d’offres – Entretien d’hiver – Circuit des domaines «Lemire et Despins»

Avis public – Aux personnes habiles à voter au Domaine du Rêve

Avis public – Demandes de dérogation mineure

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2018-092 modifiant le règlement administratif de manière à autoriser la construction des bâtiments principaux uniquement sur les rues publiques et privée conformes

Avis public – Demande d’approbation référendaire concernant le règlement 2018-092

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2018-089 sur les dérogations mineures

Avis public assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement numéro 2018-093

Séance consultation publique du 9 avril 2018 règlement 2018-092

Assemblée extraordinaire 28 mars 2018

Assemblée extraordinaire 23 mars 2018

Calendrier des séances du Conseil 2018

Code d’Éthique et de Déontologie des Élus

Dépôt des rapports financiers 2017

Premier projet de règlement sur les dérogations mineures

Règlement modifiant le règlement 2008-006

Règlement pour la création d’un C.C.U.

Règlement sur le code d’éthique et de déontologie des élus

Règlement sur les ententes avec les promoteurs

Règlement taxation 2018

Second projet de règlement sur les dérogations mineures

 

 

 

 

 

 

 

 

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