Liste des procès-verbaux

Procès-verbaux

Il nous fait plaisir de mettre à votre disposition les procès-verbaux des séances du conseil de la Municipalité de Saint-Lucien, il est important de prendre note que les procès-verbaux mis en ligne sur le site Internet n’ont aucune valeur légale. Si vous désirez obtenir une version authentifiée, vous pouvez en faire la demande à la direction générale au bureau de la municipalité. Veuillez prendre note que des frais sont exigés pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels. En cas de disparité entre les renseignements présents sur le site Internet et ceux présentés les documents officiels, les renseignements contenus dans les documents officiels ont préséance.

DateProcès verbal
Séance ordinaire
10 décembre 2018
À venir
Séance ordinaire
12 novembre 2018
À venir
Séance ordinaire
9 octobre 2018
À venir
Séance ordinaire
10 septembre 2018
À venir
Séance ordinaire
13 août 2018
À venir
Séance ordinaire
9 juillet 2018
ordre du jour
Séance ordinaire
11 juin 2018
proces verbal
Séance ordinaire
14 mai 2018
Procès verbal

Séance extraordinaire
23 avril 2018
Procès verbal
Séance ordinaire
9 avril 2018
Procès verbal
Séance extraordinaire
28 mars 2018
Procès verbal
Séance extraordinaire
23 mars 2018
Procès verbal
Séance ordinaire
12 mars 2018
Procès verbal
Ordre du jour
Séance ordinaire
12 février 2018
Procès verbal
Séance extraordinaire
1 Février 2018
Procès verbal
Séance ordinaire
15 janvier 2018
Procès verbal
Séance extraordinaire
18 décembre 2017
Procès verbal
Séance extraordinaire-budget
18 décembre 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
4 décembre 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
13 novembre 2017
Procès verbal
Séance extraordinaire
5 octobre 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
2 octobre 2017
Procès verbal
Séance extraordinaire
20 septembre 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
5 septembre 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
14 août 2017
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
14 août 2017
Procès verbal
Séance extraordinaire
17 juillet 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
3 juillet 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
5 juin 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
1er mai 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
3 avril 2017
Procès verbal
Ouverture de soumission
23 mars 2017 (voirie)
Procès verbal
Séance ordinaire
6 mars 2017
Procès verbal
Ouverture de soumission
23 février 2017 (voirie)
Procès verbal
Ouverture de soumission
16 février 2017 (voirie)
Procès verbal
Séance ordinaire
6 février 2017
Procès verbal
Séance ordinaire
9 janvier 2017
Procès verbal
Séance extraordinaire
12 décembre 2016 (Budget 2017)
Procès verbal
Séance extraordinaire
12 décembre 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
5 décembre 2016
Procès verbal
Ajournement du 7 novembre
10 novembre 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
7 novembre 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire
17 octobre 2016
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
17 octobre 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
3 octobre 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire
26 septembre 2016
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
22 septembre 2016
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
12 septembre 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
6 septembre 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
15 août 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire
21 juillet 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
4 juillet 2016
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
23 juin 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
6 juin 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
2 mai 2016
Procès verbal
Ajournement du 18 avril
18 avril 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire
18 avril 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
4 avril 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
7 mars 2016
Procès verbal
Assemblée de consultation publique
18 février 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire
16 février 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
1er février 2016
Procès verbal
Séance ordinaire
11 janvier 2016
Procès verbal
Séance extraordinaire (budget)
21 décembre 2015
Procès verbal
Séance extraordinaire
21 décembre 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
7 décembre 2015
Procès verbal
Assemblé de consultation publique (urbanisme)
7 décembre 2015
Procès verbal
Séance extraordinaire
23 novembre 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
2 novembre 2015
Procès verbal
Séance extraordinaire
20 octobre 2015
Procès verbal
Entérinée
13 octobre 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
5 octobre 2015
Procès verbal
Séance extraordinaire
21 septembre 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
8 septembre 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
10 août 2015
Procès verbal
Assemblé de consultation publique
6 août 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
6 juillet 2015
Procès verbal
Assemblé de consultation publique
11 juin 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
1 juin 2015
Procès verbal
Assemblé de consultation publique (déneigement)
26 mai 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
4 mai 2015
Procès verbal
Séance extraordinaire
13 avril 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
7 avril 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
2 mars 2015
Procès verbal
Assemblé de consultation publique (voirie)
19 février 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
2 février 2015
Procès verbal
Séance ordinaire
12 janvier 2015
Procès verbal

Vous aimeriez consulter les procès-verbaux des années antérieures?

Ceux-ci seront bientôt disponibles. Le site Internet de la Municipalité de Saint-Lucien est constamment mis à jour, en attendant vous pouvez toujours prendre rendez-vous avec la direction générale afin de pouvoir consulter les documents au bureau municipal.

 

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