Liste des procès-verbaux

Procès-verbaux 2017

Il nous fait plaisir de mettre à votre disposition les procès-verbaux des séances du conseil de la Municipalité de Saint-Lucien, il est important de prendre note que les procès-verbaux mis en ligne sur le site Internet n’ont aucune valeur légale. Si vous désirez obtenir une version authentifiée, vous pouvez en faire la demande à la direction générale au bureau de la municipalité. Veuillez prendre note que des frais sont exigés pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements personnels. En cas de disparité entre les renseignements présents sur le site Internet et ceux présentés les documents officiels, les renseignements contenus dans les documents officiels ont préséance.

Liste des procès-verbaux pour l’année 2017:

Vous aimeriez consulter les procès-verbaux des années antérieures?

Ceux-ci seront bientôt disponibles. Le site Internet de la Municipalité de Saint-Lucien est constamment mis à jour, en attendant vous pouvez toujours prendre rendez-vous avec la direction générale afin de pouvoir consulter les documents au bureau municipal.

Consultez les procès-verbaux de 2016 ;
Consultez les procès-verbaux de 2015 (à venir);
Consultez les procès-verbaux de 2014 (à venir).

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